Rosemarie
Bouchard

Titre : Avocate Année d'admission : 2009

Expertise : droit municipal | droit de l’environnement | droit agricole et agroalimentaire | droit administratif

Ligne directe : 873 389-5103

Active dans son champ d'activités depuis 2009, Me Rosemarie Bouchard est détentrice d’une maîtrise en droit incluant un cheminement en common law et en droit transnational (Juris Doctor). Elle pratique principalement en droit de l’environnement, en droit agricole et en droit municipal.

Me Bouchard exerce sa pratique depuis le bureau de Sherbrooke, et sait mettre à profit son expérience pour guider ses clients. Ses spécialités incluent notamment le droit de l’expropriation pour des fins publiques, la protection du territoire et des activités agricoles, l'aménagement territorial et l'urbanisme, les carrières et sablières, la qualité de l'eau, de l'air et du bruit, les contrôles exercés par l’administration et la protection et réhabilitation des terrains.

En plus de conseiller efficacement ses clients, Me Bouchard est consciencieuse et rigoureuse, ainsi qu’active dans différentes publications qui touchent le droit. Elle a entre autres rédigé plusieurs articles pour les revues Bâtivert de la COMBEQ, la revue Scribe de l’ADMQ et la plateforme Québec Municipale de la FQM. Non seulement active sur papier, elle a animé différentes conférences et formations dans ses domaines de prédilection dans le cadre de divers forums, congrès, et directement chez la clientèle.

Par ailleurs,elle a été membre du Comité Élan de la Jeune Chambre de commerce de Drummond, présidente du conseil d'administration de l'Association du Jeune Barreau d'Arthabaska, et représentante du conseil d'administration du Jeune Barreau au Conseil de section du Barreau d'Arthabaska. Le travail d'équipe est très important pour Me Bouchard qui, appuyée de ses pairs dans sa rigueur, prendra toujours le temps d'être à l'écoute de ses clients.

Adjointe : Josée Dufresne

Expertise

  • Droit municipal (accès aux documents municipaux, aménagement territorial et urbanisme, compétences municipales et pouvoirs réglementaires, droit de l’expropriation pour des fins publiques, fonctionnement du conseil municipal, élections, éthique et déontologie, gestion contractuelle, protection du territoire et des activités agricoles, relations de travail, responsabilité extracontractuelle, traitement des élus)
  • Droit de l'environnement (audiences publiques et BAPE, carrières et sablières, contrôles exercés par l’administration, gestion des déchets, matières dangereuses, protection et réhabilitation des terrains, qualité de l’eau, qualité de l’air et bruit, recours contre les décisions gouvernementales)
  • Droit agricole et agroalimentaire
  • Droit administratif

Formation académique

  • Maîtrise en droit incluant un cheminement en common law et en droit transnational (Juris Doctor), Université de Sherbrooke (2010)
  • Baccalauréat en droit, Université de Sherbrooke (2008)

Expérience professionnelle

  • Cain Lamarre, Sherbrooke (2019 à ce jour)
  • Cain Lamarre, Drummondville (2010 à 2018)
  • Cain Lamarre, Saguenay (2009 à 2010)

Enseignement, conférences, publications

  • Les nouveautés apportées par les projets de loi 122 et 155 dans la pratique des MRC, formation donnée aux membres de l'ADGMRCQ, Québec (2019)
  • Élargissement du périmètre comptable de la municipalité: quels sont les mécanismes de contrôle à mettre en place?, formation donnée au Congrès l'ADMQ, Québec (2019)
  • Chargée de cours à l'Université de Sherbrooke au baccalauréat en droit pour le cours DRT 557 , Droit de l'urbanisme et de l'aménagement (2019)
  • Rédactrice de plusieurs articles en matière de droit municipal pour diverses publications telles que : la revue Bâtivert de la COMBEQ, le Juriclip Municipal et environnement de Cain Lamarre, la revue Scribe de l’ADMQ et la plate-forme Québec Municipal de la FQM
  • Les regroupements-bénévoles gravitant autour de la Municipalité : quelles sont les règles du jeu? ET L’abécédaire des approbations et autorisations ministérielles en matière de finances municipales, formations données aux directeurs généraux et aux secrétaires-trésoriers (ADMQ/2016), Drummondville
  • La durée de votre contrat de travail, qu’en est-il?, conférence offerte à la section régionale Centre-du-Québec de l’ADMQ/2015, Bécancour
  • Rôles et responsabilités des élus, formation donnée aux élus municipaux (FQM/ 2014), Saint-Honoré
  • Le zonage agricole provincial, formation donnée aux membres de la FQM dont les inspecteurs en bâtiment et en environnement (FQM/2014 et 2015), Granby et Saint-Hyacinthe
  • Négocier les contrats municipaux ET Gestionnaire et exécutant, bien vivre la dualité des tâches, conférence d'une journée donnée aux membres de l'Association des directeurs municipaux du Québec (ADMQ) à Sherbrooke (2013)
  • Revue de la législation et de la jurisprudence 2011, conférence d'une journée donnée dans le cadre des Rendez-vous juridiques organisés par la Fédération québécoise des municipalités (FQM) à Saint-Wenceslas (février 2012)

Associations, comités, conseils d'administration

  • Membre du Comité Élan de la Jeune Chambre de commerce de Drummond (antérieur)
  • Présidente du conseil d'administration de l'Association du Jeune Barreau d'Arthabaska (antérieur)
  • Représentante du conseil d'administration du Jeune Barreau au Conseil de section du Barreau d'Arthabaska (antérieur)

Distinctions

  • Récipiendaire du titre de « Bénévole de l'année » lors de l'édition 2013 du Gala annuel de la Jeune Chambre de commerce de Drummond